Mentions légales

Dernière mise à jour : 2020/03/13

 

1. Site internet

Identité

Le site internet disponible à l’adresse www.t-leclerc.com (ci-après dénommé le « Site ») est édité par la société Maison Theophile LeClerc, société par actions simplifiée au capital de 100.000,00 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 881 637 656 et dont le siège social se situe 24 rue Erlanger – 75016 Paris, FRANCE (ci-après dénommée «T-LeClerc »).

 

N° TVA intracommunautaire : FR12881637656

 

 

Contacts

Formulaire de contact.

 

 

Directeur de la publication

Monsieur Frédéric Poux

 

 

Hébergement

Le Site est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 


 

2. Réseaux sociaux

Les pages T-LeClerc sur Facebook, Instagram, Twitter et Youtube sont également éditées par la Maison Theophile LeClerc.

 


 

3. Contenu et utilisation des informations

Les marques, , « T.LeClerc », « Théophile LeClerc » sont des marques déposées. Cette liste n’est pas limitative.

L’ensemble des contenus, pages, scripts, graphismes, photographies et icônes du Site et/ou des pages T.LeClerc des réseaux sociaux sont la propriété exclusive de la Maison Theophile LeClerc ou de tiers ayant autorisé la Maison Theophile LeClerc à les utiliser. Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont strictement réservés.

Par conséquent, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, du Site et/ou des pages T.LeClerc des réseaux sociaux ou de leurs éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de la Maison Theophile LeClerc, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.

Les logos, marques, iconographies, relatifs à toutes autres sociétés et produits cités sur le Site et/ou sur les pages T.LeClerc des réseaux sociaux sont la propriété respective de leurs auteurs et/ou titulaires.

 


 

4. Liens hypertextes

A partir du Site, les utilisateurs peuvent avoir accès à différents liens les dirigeant vers des sites tiers.

La Maison Theophile LeClerc n’est pas responsable du contenu des sites référencés sur le Site et/ou sur les pages T.LeClerc des réseaux sociaux et des informations ou contenus fournis par des tiers.

La Maison Theophile LeClerc n’exerce aucun contrôle sur les liens hypertextes et/ou autres formats promotionnels.

Par conséquent, La Maison Theophile LeClerc ne donne aucune garantie concernant notamment :

  • la véracité, la qualité, la complétude et l’exhaustivité du contenu des sites internet indexés ;
  • les difficultés d’accès et de fonctionnement des sites internet indexés ;

et elle ne pourra en aucun cas être tenue responsable dans le cadre d’un litige survenant entre un site internet indexé sur le Site et/ou sur les pages T.LeClerc des réseaux sociaux notamment en raison des pertes ou des dommages subis, les exploitants des sites internet indexés étant seuls responsables du contenu de leur site.

 


 

5. Traitement des données à caractère personnel

Lors de la navigation sur le Site, les utilisateurs sont amenés à communiquer des données personnelles.

Les données recueillies par la Maison Theophile LeClerc sont utilisées pour les finalités et la durée prévues dans la politique de confidentialité. Elles sont destinées aux services de  la Maison Theophile LeClerc et à ses prestataires pour l’exécution des commandes notamment.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978 et au Règlement (UE) 2016/679 sur la protection des données personnelles, les utilisatrices disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de limitation, de portabilité et de suppression des données vous concernant.

Pour toute demande, adressez-vous :

  • par écrit à : Maison Theophile LeClerc,  24 rue Erlanger – 75016 Paris, FRANCE ;
  • ou via le formulaire de contact.

La Maison Theophile LeClerc s’engage à la confidentialité et à la protection de vos données. Pour plus d’informations, les utilisateurs sont invités à consulter la politique de confidentialité accessible sur le Site.

 


 

6. Modifications des mentions légales

La Maison Theophile LeClerc se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes mentions légales, afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle, éditoriale, fonctionnelle et/ou technique. La version qui prévaut est celle qui est accessible en ligne. Toute consultation du Site après publication des mentions légales modifiées vaut acceptation sans réserve par ce dernier des nouvelles mentions légales.

 


 

7. Loi applicable

Le Site est régi par le droit français.

 

 

Les Avantages Boutique


 
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